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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERNO FRANCE
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FERNO FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERNO FRANCE
FERNO FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4325468
Date de dépôt :
28/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/12/2026
FERNO FRANCE de FERNO FRANCE

Présentation de la marque FERNO FRANCE

Déposée le 28 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) FERNO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FERNO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERNO FRANCE domicilié(e) 9 rue Lucien Rosengart - 01500 - AMBERIEU EN BUGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FERNO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERNO FRANCE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.

FERNO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : F2E , SNOGG , SCOOP


FERNO FRANCE, Société Anonyme - 9 rue Lucien Rosengart - 01500 - AMBERIEU EN BUGEY - France - SIREN 327095766


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; ceintures lombaires ; attelles ; attelles à dépression ; colliers cervicaux ; matelas à usage médical ; matelas d'immobilisation et matelas gonflable à usage médical ; civières, brancards ; brancards roulants ; brancards pour malades ; chaise médicale ; mobilier à usage médical, lit et divan d'examen à usage médical ; inhalateurs, insufflateur à usage médical ; valves pour insufflateur à usage médical ; masques médicaux ; masques de réanimation ; appareils de réanimation ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; aspirateurs de mucosité à usage médical ; canules, sondes à usage médical ; gants à usage médical ; marteau médical ; ciseau, cisaille à usage médical et chirurgical ; pince à usage médical et chirurgical ; matériel de suture ; urinoir à usage médical ; sacs à usage médical ; mallettes spéciales pour instruments médicaux, trousses de médecin ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; stéthoscope ; laryngoscope ; oxymètre à usage médical ; pousse-seringue ; thermomètre à usage médical ; otoscope ; glucomètre à usage médical ; couverture à usage médical ; coussin, oreiller à usage médical ; drap et housse à usage médical ; alèses ; champs opératoires ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.